Quasiment tous les contrats sont soumis à des délais d’attente, également appelés délais de carence. Ils sont fixés librement par chaque assureur il convient donc de vérifier dans les conditions générales du contrat comment ils fonctionneront.
Ils s’appliquent généralement différemment selon le type de frais. Ils sont rares pour les frais médicaux courants mais quasiment systématiques sur l’hospitalisation, l’optique, les frais dentaires et la maternité.
Ils ne s’appliquent cependant pas en cas d’accident et sont souvent également supprimés pour les maladies infectieuses contractées après l’adhésion.
Certains assureurs peuvent également proposer des règles d’abrogation des délais d’attente, c’est-à-dire de suppression de ces délais dans certaines conditions. Là aussi, chaque assureur fixe librement ses règles de fonctionnement, il faut généralement que l’assuré puisse prouver qu’il a été assuré auparavant avec des garanties au moins équivalentes, par exemple avec un contrat entreprise.
L’assuré devra alors fournir un tableau détaillé de ses garanties et un justificatif précisant la date de résiliation de cette couverture, ce que l’on appelle un certificat de radiation. Pour que la suppression du délai d’attente puisse se faire, il faudra que la souscription du nouveau contrat se fasse rapidement après cette date de résiliation, par exemple moins de 30 jours après.
Certains assureurs expatriés n’abrogent pas les délais d’attente, quelle que soit l’assurance antérieure.
Pour connaître les délais d’attente d’une formule et les conditions éventuelles d’abrogation, contactez un conseiller qui saura vous expliquer ces points en toute transparence et vous orienter vers la formule qui correspondra le mieux à vos besoins.
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